Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Préambule

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Article 3 – Propriété Intellectuelle

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Article 5 – Responsabilité

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Article 6 – Liens Hypertextes

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Article 7 – Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles modifications.

Article 8 – Droit Applicable et Tribunal Compétent

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

Article 9 – Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU ou au Site, vous pouvez contacter l’éditeur via :


Fait à Roquevaire, le 16 janvier 2025.